Skip Navigation

Sélectionnez votre région ou langue


Top

 

 

Légal

 

 


En accédant à ce site Web ainsi qu’à ses pages, vous convenez d’être lié par les modalités des avis juridiques cités ci-dessous. Si vous n’êtes pas d’accord avec les modalités de ces avis juridiques, veuillez ne pas accéder à ce site Web ni à ses pages.



BMO Marchés des capitaux

BMO Marchés des capitaux est un nom commercial utilisé par BMO Groupe financier pour les services de vente en gros de la Banque de Montréal, de BMO Harris Bank N.A. (membre de la FDIC), de Bank of Montreal Ireland Plc et de Bank of Montreal (China) Co. Ltd., et pour les services de courtage auprès des clients institutionnels de BMO Capital Markets Corp. (membre de la SIPC) au États-Unis, de BMO Nesbitt Burns Inc. (membre de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières, et membre du Fonds canadien de protection des épargnants) au Canada et en Asie et de BMO Capital Markets Limited (autorisée et réglementée par la Financial Conduct Authority) en Europe et en Australie. « Nesbitt Burns » est une marque de commerce déposée de BMO Nesbitt Burns Inc., utilisée sous licence. « BMO Marchés des capitaux » est une marque de commerce de la Banque de Montréal, utilisée sous licence. « BMO (le médaillon contenant le M souligné) » est une marque de commerce déposée de la Banque de Montréal, utilisée sous licence.

Pour de plus amples renseignements, veuillez vous adresser à la personne morale autorisée à faire des affaires sur votre territoire.

MD Marque de commerce déposée de la Banque de Montréal aux États-Unis, au Canada et partout ailleurs.

MC Marque de commerce de la Banque de Montréal aux États-Unis et au Canada.

haut


BMO Capital Markets Corp.

BMO Capital Markets Corp. est une filiale directe en propriété exclusive de BMO Financial Corp. (auparavant Harris Financial Corp.), elle-même filiale à participation majoritaire de la Banque de Montréal.

haut


Opérations

La description du «rôle» dans les opérations qui figurent sur ce site Web peut faire référence à BMO Nesbitt Burns Inc., à BMO Capital Markets Corp., ou à d’autres sociétés affiliées membres de BMO Groupe financier.

haut


BMO Banque de Montréal

Cliquez ici pour consulter les notes juridiques de BMO Banque de Montréal

haut


Confidentialité

Sans chiffrement, le réseau Internet n’est pas un support d’information sûr, et on ne peut assurer la confidentialité. Le courrier électronique sur Internet est vulnérable à l’interception et à la contrefaçon. BMO Marchés des capitaux ne peut assurer ni la confidentialité ni la validité de l’information ou des instructions que vous nous faites parvenir ou que nous vous faisons parvenir sur Internet. BMO Marchés des capitaux ne sera pas responsable des dommages que vous pourriez subir si vous nous communiquez de l’information confidentielle sur Internet ou si, à votre demande, nous vous communiquons de l’information confidentielle sur Internet.

haut


Aucun conseil

Les renseignements que vous trouvez sur ce site Web ne sont donnés qu’à titre d’information et ne constituent pas des conseils de nature financière, comptable, juridique fiscale ou en matière de placement. Vous devriez également savoir que de nombreux facteurs qui nous sont inconnus et qui sont reliés à votre situation personnelle peuvent influer sur l’à-propos des déclarations et observations faites sur notre site Web. Avant d’agir sur la foi de tout renseignement trouvé sur ce site Web, nous vous suggérons de consulter directement un représentant de BMO Marchés des capitaux ou vos autres conseillers professionnels.

haut


Exactitude et modifications

BMO Marchés des capitaux estime que les faits et les renseignements présentés sur ce site Web sont exacts au moment de leur inscription. Cependant, ce site Web peut comporter des inexactitudes, des erreurs typographiques ou des renseignements désuets. Les données sur ce site Web peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Pour des renseignements plus complets et à jour sur les produits et services de BMO Marchés des capitaux, veuillez communiquer avec la succursale de BMO Marchés des capitaux de votre région.

haut


Calculs

Les calculs et projections sont fournis uniquement à titre d’illustration. Leur exactitude et intégralité ne sont pas garanties.

haut


Avis de non-responsabilité et limite de responsabilité

BMO MARCHÉS DES CAPITAUX NE GARANTIT PAS L’EXACTITUDE, L’INTÉGRALITÉ, LA QUALITÉ, LA VALIDITÉ OU LE CONTENU DES RENSEIGNEMENTS OU DES OUTILS FOURNIS SUR CE SITE WEB. LA SOCIÉTÉ NE GARANTIT PAS NON PLUS LES RÉSULTATS QU’ON PEUT OBTENIR DE L’UTILISATION DE CE SERVICE.

CES RENSEIGNEMENTS OU OUTILS SONT FOURNIS «TELS QUELS» SANS AUCUNE GARANTIE NI CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, QU’ELLE SOIT EXPRESSE OU TACITE, NOTAMMENT AUCUNE CONDITION OU GARANTIE TACITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU DE CONVENANCE À UN USAGE PARTICULIER. DANS CERTAINS TERRITOIRES, IL EST INTERDIT D’EXCLURE LES GARANTIES TACITES. DANS UN TEL CAS, LA LIMITE DE RESPONSABILITÉ CITÉE CI-DESSUS NE POURRAIT DONC VOUS ÊTRE APPLICABLE.

BMO MARCHÉS DES CAPITAUX NE SERA PAS RESPONSABLE DE DOMMAGES-INTÉRÊTS SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, DIRECTS OU INDIRECTS, NI DE QUELQU’AUTRE DOMMAGE QUE CE SOIT, NOTAMMENT DU MANQUE À GAGNER, DES PERTES D’EXPLOITATION OU DE LA PERTE D’UN AVANTAGE ÉCONOMIQUE POSSIBLE À CAUSE DE L’USAGE OU DE L’EMPLOI ABUSIF DE CE SITE WEB, OU DE L’INFORMATION, DES DOCUMENTS, DES LOGICIELS OU DU CONTENU DUDIT SITE WEB, MÊME SI BMO MARCHÉS DES CAPITAUX A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU SI DE TELS DOMMAGES ÉTAIENT RAISONNABLEMENT PRÉVISIBLES.

haut


Aucune sollicitation

Rien dans ce site Web ne constitue une sollicitation ou une offre de BMO Marchés des capitaux d’acheter ou de vendre des produits ou services de quelque nature que ce soit, notamment des titres ou autre effet financier de quelqu’émetteur.

haut


Divulgation des intérêts

BMO Marchés des capitaux peut coter un marché ou effectuer une opération comme contrepartiste sur les titres, les produits ou les instruments mentionnés dans ce site Web, ou encore sur des options ou d’autres instruments dérivés fondés sur ces derniers. De plus, BMO Marchés des capitaux, ou les actionnaires, les administrateurs, les dirigeants et/ou les employés des personnes morales qui constituent le groupe Services d’investissement BMO peuvent, de temps à autre, avoir des positions acheteur ou vendeur dans ces titres ou dans des options, des contrats à terme ou d’autres instruments dérivés fondés sur ces derniers. Un ou plusieurs administrateurs, dirigeants et/ou employés des personnes morales qui constituent le groupe Services d’investissement BMO peuvent être des administrateurs de l’émetteur des titres mentionnés dans ce site Web. BMO Marchés des capitaux peut avoir géré ou cogéré un appel public à l’épargne, ou agi comme acheteur initial ou agent de placement pour un placement privé, concernant l’un ou l’autre des titres de tout émetteur mentionné dans ce site Web, ou peut de temps à autre exécuter des services bancaires d’investissement ou d’autres services pour les sociétés mentionnées, ou encore demander à ces dernières de lui fournir des services bancaires d’investissement ou d’autres services.

haut


Conventions applicables

Tous les produits et services offerts en vente par BMO Marchés des capitaux sont régis par les conventions applicables à ceux-ci. Pour des renseignements plus complets et à jour sur les produits et services de BMO Marchés des capitaux, veuillez communiquer avec la succursale de BMO Marchés des capitaux de votre région.

haut


Territoire concerné

Les produits ou services décrits sur ce site Web ne sont disponibles qu’en conformité avec les lois locales (y compris les lois applicables en matière de valeurs mobilières) et que dans les limites des territoires qui autorisent la vente de ceux-ci.

haut


Coup d'oeil sur les marchés

Tous les renseignements (les « renseignements ») fournis par SunGard Market Data Services Inc.
(« SunGard ») et ses fournisseurs de renseignements (les « fournisseurs de renseignements ») appartiennent à SunGard et aux fournisseurs de renseignements respectifs. Exception faite des consultations personnelles, internes autorisées expressément par les fournisseurs de renseignements respectifs, les renseignements ne peuvent être reproduits, modifiés, transmis ou distribués sans le consentement écrit préalable de SunGard ou des fournisseurs de renseignements en question. Aucune modification ne peut être apportée, ni retranchement fait, à la légende associée aux renseignements, ni à une mention associée à ceux-ci d’une source, d’une marque de commerce ou d’un droit de propriété exclusif. LES RENSEIGNEMENTS SONT FOURNIS « TELS QUELS », ET NI SUNGARD, NI L’UN OU L’AUTRE DES FOURNISSEURS DE RENSEIGNEMENTS NE FAIT, EN RAPPORT AVEC LES RENSEIGNEMENTS, DE DÉCLARATIONS NI NE DONNE DE GARANTIES, ORALES OU ÉCRITES, EXPRESSES OU TACITES, PROCÉDANT DE LA CONDUITE HABITUELLE DES AFFAIRES, DES MODALITÉS D’EXÉCUTION, DE LA PRATIQUE COMMERCIALE, DE LA QUALITÉ INFORMATIONNELLE, DE LA JOUISSANCE PAISIBLE OU AUTREMENT, NOTAMMENT LES GARANTIES TACITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE CONVENANCE À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, D’ABSENCE DE CONTRAVENTION OU D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. NI SUNGARD, NI L’UN OU L’AUTRE DES FOURNISSEURS DE RENSEIGNEMENTS NI UN TIERS NE DONNE DE GARANTIE OU D’ASSURANCE, NI NE FAIT DE DÉCLARATION QUANT À L’ORDRE, L’EXACTITUDE, LA VALIDITÉ, LA VÉRACITÉ, L’ACTUALITÉ OU L’INTÉGRALITÉ DES RENSEIGNEMENTS, NI QUANT À LA FIABILITÉ DE CEUX-CI AUX FINS DE NÉGOCIATIONS. NI SUNGARD, NI L’UN OU L’AUTRE DES FOURNISSEURS DE RENSEIGNEMENTS NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE ENVERS VOUS OU TOUTE AUTRE PERSONNE D’UN RETARD DANS LA TRANSMISSION DES RENSEIGNEMENTS, NI D’UNE INEXACTITUDE OU OMISSION LES AFFECTANT. FT Interactive Data est un tiers fournisseur de données de SunGard.

haut


Aux résidents des États-Unis

L’information aux présentes ne constitue pas une offre de vente ou une sollicitation d’achat ou de vente de produits ou de services quels qu’ils soient, y compris, mais sans s’y limiter, de titres ou d’instruments financiers aux États-Unis, leurs territoires ou possessions.

haut


Aux résidents de l’Union européenne

Le présent site Web et les pages qu’il contient ne s’adressent pas aux investisseurs résidant dans l’Union européenne, à l’exception des personnes qui répondent à la définition d’un client professionnel selon l’Annexe II, Partie 1 de la Directive sur les marchés d’instruments financiers (2004/39/EC), conformément à la législation nationale pertinente de chaque état membre de l’Union européenne.

haut


Sauvegarde de logiciel

Malgré tous nos efforts pour veiller à ce que tout logiciel fourni sur ce site Web puisse être utilisé sur toute une gamme de systèmes informatiques, nous vous suggérons de prendre des mesures raisonnables et appropriées pour détecter la présence de virus et assurer la compatibilité du logiciel avec votre propre système informatique.

haut


Les liens hypertextes ne constituent pas une adhésion aux éléments sous-jacents

Les liens avec d’autres sites Web ou les renvois à des produits, services ou publications autres que ceux de BMO Marchés des capitaux sur ce site Web ne constituent pas une adhésion à ces sites Web, produits, services ou publications par BMO Marchés des capitaux ni une approbation de ceux-ci. Les liens avec tout autre site Web sont effectués à votre seul risque.

haut


Marques de commerce appartenant à la Banque de Montréal ou à des tiers

MD «BMO» et «le médaillon contenant le M souligné» sont des marques de commerce déposées de la Banque de Montréal, utilisées sous licence.
MD Marque déposée de la Banque de Montréal aux Etats-Unis, au Canada, et ailleurs.

Toutes les autres marques de produits et de services mentionnées dans notre site Web sont les marques de commerce de leurs propriétaires respectifs. Toutes les marques de commerce de BMO Nesbitt Burns utilisées dans ce site Web sont utilisées sous licence.

haut


Copyright BMO Nesbitt Burns Inc. 2017

Nous sommes propriétaires des droits de propriété intellectuelle à l’égard du langage HTML, des textes, des images des audio-clips, des vidéo-clips, des logiciels et de tout autre contenu sous-jacents qui sont mis à votre disposition sur ce site Web (le «contenu») ou avons obtenu l’autorisation du propriétaire de ces droits de propriété intellectuelle de les utiliser sur ce site Web.

Nous vous accordons une autorisation limitée d’afficher le contenu sur votre ordinateur et d’imprimer le contenu sur votre imprimante uniquement pour vos besoins personnels et non commerciaux, à condition que vous ne modifiez pas le contenu et que vous ne supprimiez pas l’un ou l’autre des avis de propriété intellectuelle.

© 2017 BMO Nesbitt Burns Inc. Tous droits réservés.

haut

Dernière mise à jour : 19 décembre 2016