BMO Marchés des capitaux accueil | contactez-nous | carte de site | english | bmo.com | carrières
Des résultats à la hauteur de vos ambitions. MC
Ouverture de session Ouverture de session
Accueil : Légal

Légal

En accédant à ce site Web ainsi qu’à ses pages, vous convenez d’être lié par les modalités des avis juridiques cités ci-dessous. Si vous n’êtes pas d’accord avec les modalités de ces avis juridiques, veuillez ne pas accéder à ce site Web ni à ses pages.

BMO Marchés des capitaux

BMO Marchés des capitaux est un nom commercial utilisé par BMO Groupe financier pour les services bancaires de gros de Banque de Montréal, Harris N.A. et BMO Ireland Plc, et pour les entreprises de courtage institutionnel en valeurs BMO Capital Markets Corp., BMO Nesbitt Burns Trading Corp. et BMO Capital Markets GKST Inc. aux Etats-Unis (membre SIPC); BMO Nesbitt Burns Inc. (membre du FCPE) au Canada, en Europe et en Asie; BMO Nesbitt Burns Securities Limited (société enregistrée aux États-Unis et membre de la FINRA); BMO Nesbitt Burns Ltée/Ltd. (membre du FCPE) au Canada; et BMO Capital Markets Limited en Europe et en Australie.

Pour de plus amples renseignements, veuillez vous adresser à la personne morale autorisée à faire des affaires sur votre territoire.

haut

BMO Capital Markets Corp.

BMO Capital Markets Corp. est une filiale directe en propriété exclusive de Harris Financial Corp., elle-même filiale à participation majoritaire de la Banque de Montréal.

haut

BMO Capital Markets GKST Inc.

BMO Capital Markets GKST Inc. est une filiale directe en propriété exclusive de la société Harris Financial Corp., elle-même filiale en propriété exclusive de la Banque de Montréal.

haut

Opérations

La description du «rôle» dans les opérations qui figurent sur ce site Web peut faire référence à BMO Nesbitt Burns Inc., à BMO Nesbitt Burns Ltée/Ltd., à BMO Capital Markets Corp., ou à d’autres sociétés affiliées membres de BMO Groupe financier.

haut

BMO Banque de Montréal

Cliquez ici pour consulter les notes juridiques de BMO Banque de Montréal

haut

Confidentialité

Sans chiffrement, le réseau Internet n’est pas un support d’information sûr, et on ne peut assurer la confidentialité. Le courrier électronique sur Internet est vulnérable à l’interception et à la contrefaçon. BMO Marchés des capitaux ne peut assurer ni la confidentialité ni la validité de l’information ou des instructions que vous nous faites parvenir ou que nous vous faisons parvenir sur Internet. BMO Marchés des capitaux ne sera pas responsable des dommages que vous pourriez subir si vous nous communiquez de l’information confidentielle sur Internet ou si, à votre demande, nous vous communiquons de l’information confidentielle sur Internet.

haut

Aucun conseil

Les renseignements que vous trouvez sur ce site Web ne sont donnés qu’à titre d’information et ne constituent pas des conseils de nature financière, comptable, juridique ou fiscale. Vous devriez également savoir que de nombreux facteurs qui nous sont inconnus et qui sont reliés à votre situation personnelle peuvent influer sur l’à-propos des déclarations et observations faites sur notre site Web. Avant d’agir sur la foi de tout renseignement trouvé sur ce site Web, nous vous suggérons de consulter directement un représentant de BMO Marchés des capitaux ou vos autres conseillers professionnels.

haut

Exactitude et modifications

BMO Marchés des capitaux estime que les faits et les renseignements présentés sur ce site Web sont exacts au moment de leur inscription. Cependant, ce site Web peut comporter des inexactitudes, des erreurs typographiques ou des renseignements désuets. Les données sur ce site Web peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Pour des renseignements plus complets et à jour sur les produits et services de BMO Marchés des capitaux, veuillez communiquer avec la succursale de BMO Marchés des capitaux de votre région.

haut

Calculs

Les calculs et projections sont fournis uniquement à titre d’illustration. Leur exactitude et intégralité ne sont pas garanties.

haut

Avis de non-responsabilité et limite de responsabilité

BMO MARCHÉS DES CAPITAUX NE GARANTIT PAS L’EXACTITUDE, L’INTÉGRALITÉ, LA QUALITÉ, LA VALIDITÉ OU LE CONTENU DES RENSEIGNEMENTS OU DES OUTILS FOURNIS SUR CE SITE WEB. LA SOCIÉTÉ NE GARANTIT PAS NON PLUS LES RÉSULTATS QU’ON PEUT OBTENIR DE L’UTILISATION DE CE SERVICE.

CES RENSEIGNEMENTS OU OUTILS SONT FOURNIS «TELS QUELS» SANS AUCUNE GARANTIE NI CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, QU’ELLE SOIT EXPRESSE OU TACITE, NOTAMMENT AUCUNE CONDITION OU GARANTIE TACITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU DE CONVENANCE À UN USAGE PARTICULIER. DANS CERTAINS TERRITOIRES, IL EST INTERDIT D’EXCLURE LES GARANTIES TACITES. DANS UN TEL CAS, LA LIMITE DE RESPONSABILITÉ CITÉE CI-DESSUS NE POURRAIT DONC VOUS ÊTRE APPLICABLE.

BMO MARCHÉS DES CAPITAUX NE SERA PAS RESPONSABLE DE DOMMAGES-INTÉRÊTS SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, DIRECTS OU INDIRECTS, NI DE QUELQU’AUTRE DOMMAGE QUE CE SOIT, NOTAMMENT DU MANQUE À GAGNER, DES PERTES D’EXPLOITATION OU DE LA PERTE D’UN AVANTAGE ÉCONOMIQUE POSSIBLE À CAUSE DE L’USAGE OU DE L’EMPLOI ABUSIF DE CE SITE WEB, OU DE L’INFORMATION, DES DOCUMENTS, DES LOGICIELS OU DU CONTENU DUDIT SITE WEB, MÊME SI BMO MARCHÉS DES CAPITAUX A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU SI DE TELS DOMMAGES ÉTAIENT RAISONNABLEMENT PRÉVISIBLES.

haut

Aucune sollicitation

Rien dans ce site Web ne constitue une sollicitation ou une offre de BMO Marchés des capitaux d’acheter ou de vendre des produits ou services de quelque nature que ce soit, notamment des titres ou autre effet financier de quelqu’émetteur.

haut

Divulgation des intérêts

BMO Marchés des capitaux peut coter un marché ou effectuer une opération comme contrepartiste sur les titres, les produits ou les instruments mentionnés dans ce site Web, ou encore sur des options ou d’autres instruments dérivés fondés sur ces derniers. De plus, BMO Marchés des capitaux, ou les actionnaires, les administrateurs, les dirigeants et/ou les employés des personnes morales qui constituent le groupe Services d’investissement BMO peuvent, de temps à autre, avoir des positions acheteur ou vendeur dans ces titres ou dans des options, des contrats à terme ou d’autres instruments dérivés fondés sur ces derniers. Un ou plusieurs administrateurs, dirigeants et/ou employés des personnes morales qui constituent le groupe Services d’investissement BMO peuvent être des administrateurs de l’émetteur des titres mentionnés dans ce site Web. BMO Marchés des capitaux peut avoir géré ou cogéré un appel public à l’épargne, ou agi comme acheteur initial ou agent de placement pour un placement privé, concernant l’un ou l’autre des titres de tout émetteur mentionné dans ce site Web, ou peut de temps à autre exécuter des services bancaires d’investissement ou d’autres services pour les sociétés mentionnées, ou encore demander à ces dernières de lui fournir des services bancaires d’investissement ou d’autres services.

Alpha Trading Systems - Système de négociation parallèle

Alpha est un système de négociation parallèle exploité au Canada. BMO Nesbitt Burns Inc. est associé commanditaire de la société en commandite Alpha Trading Systems Limited, qui est le seul associé commanditaire d’Alpha ATS L.P. (Alpha). BMO Nesbitt Burns est également actionnaire d’Alpha ATS Inc. (Alpha Inc.), qui est l’associé commandité d’Alpha et d’Alpha Trading Systems Inc. L’un de nos dirigeants siège au conseil d’administration d’Alpha ATS Inc. et à celui d’Alpha Trading Systems Inc. Notre participation dans la société en commandite Alpha Trading Systems Limited et dans Alpha Trading Systems Inc. pourra être revue à la fin de la première et de la deuxième année suivant le lancement d’Alpha, en fonction du volume de nos opérations effectuées sur Alpha.

haut

Conventions applicables

Tous les produits et services offerts en vente par BMO Marchés des capitaux sont régis par les conventions applicables à ceux-ci. Pour des renseignements plus complets et à jour sur les produits et services de BMO Marchés des capitaux, veuillez communiquer avec la succursale de BMO Marchés des capitaux de votre région.

haut

Territoire concerné

Les produits ou services décrits sur ce site Web ne sont disponibles qu’en conformité avec les lois locales (y compris les lois applicables en matière de valeurs mobilières) et que dans les limites des territoires qui autorisent la vente de ceux-ci.

haut

Coup d'oeil sur les marchés

Tous les renseignements (les « renseignements ») fournis par SunGard Market Data Services Inc.
(« SunGard ») et ses fournisseurs de renseignements (les « fournisseurs de renseignements ») appartiennent à SunGard et aux fournisseurs de renseignements respectifs. Exception faite des consultations personnelles, internes autorisées expressément par les fournisseurs de renseignements respectifs, les renseignements ne peuvent être reproduits, modifiés, transmis ou distribués sans le consentement écrit préalable de SunGard ou des fournisseurs de renseignements en question. Aucune modification ne peut être apportée, ni retranchement fait, à la légende associée aux renseignements, ni à une mention associée à ceux-ci d’une source, d’une marque de commerce ou d’un droit de propriété exclusif. LES RENSEIGNEMENTS SONT FOURNIS « TELS QUELS », ET NI SUNGARD, NI L’UN OU L’AUTRE DES FOURNISSEURS DE RENSEIGNEMENTS NE FAIT, EN RAPPORT AVEC LES RENSEIGNEMENTS, DE DÉCLARATIONS NI NE DONNE DE GARANTIES, ORALES OU ÉCRITES, EXPRESSES OU TACITES, PROCÉDANT DE LA CONDUITE HABITUELLE DES AFFAIRES, DES MODALITÉS D’EXÉCUTION, DE LA PRATIQUE COMMERCIALE, DE LA QUALITÉ INFORMATIONNELLE, DE LA JOUISSANCE PAISIBLE OU AUTREMENT, NOTAMMENT LES GARANTIES TACITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE CONVENANCE À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, D’ABSENCE DE CONTRAVENTION OU D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. NI SUNGARD, NI L’UN OU L’AUTRE DES FOURNISSEURS DE RENSEIGNEMENTS NI UN TIERS NE DONNE DE GARANTIE OU D’ASSURANCE, NI NE FAIT DE DÉCLARATION QUANT À L’ORDRE, L’EXACTITUDE, LA VALIDITÉ, LA VÉRACITÉ, L’ACTUALITÉ OU L’INTÉGRALITÉ DES RENSEIGNEMENTS, NI QUANT À LA FIABILITÉ DE CEUX-CI AUX FINS DE NÉGOCIATIONS. NI SUNGARD, NI L’UN OU L’AUTRE DES FOURNISSEURS DE RENSEIGNEMENTS NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE ENVERS VOUS OU TOUTE AUTRE PERSONNE D’UN RETARD DANS LA TRANSMISSION DES RENSEIGNEMENTS, NI D’UNE INEXACTITUDE OU OMISSION LES AFFECTANT. FT Interactive Data est un tiers fournisseur de données de SunGard.

haut

Aux résidents des États-Unis

L’information aux présentes ne constitue pas une offre de vente ou une sollicitation d’achat ou de vente de produits ou de services quels qu’ils soient, y compris, mais sans s’y limiter, de titres ou d’instruments financiers aux États-Unis, leurs territoires ou possessions.

haut

Aux résidents du Royaume-Uni

Le présent site Web et les pages qu’il contient ne s’adressent pas aux investisseurs résidant au Royaume-Uni, à l’exception des personnes qui répondent à la définition énoncée dans la partie VI du Financial Services and Markets Act 2000 (Financial Promotion) Order 2001. Seules les personnes résidant au Royaume-Uni qui, selon BMO Marchés des capitaux, répondent à cette définition auront le droit d’accéder aux zones réservées du présent site. Toute autre personne qui accède au présent site ou qui s’en sert à toute autre fin, y compris la prise de décisions de placement, ne pourra se prévaloir des protections prévues par le système réglementaire du Royaume-Uni et, en particulier, ne sera peut-être pas admissible au Financial Services Compensation du Royaume-Uni.

haut

Sauvegarde de logiciel

Malgré tous nos efforts pour veiller à ce que tout logiciel fourni sur ce site Web puisse être utilisé sur toute une gamme de systèmes informatiques, nous vous suggérons de prendre des mesures raisonnables et appropriées pour détecter la présence de virus et assurer la compatibilité du logiciel avec votre propre système informatique.

haut

Les liens hypertextes ne constituent pas une adhésion aux éléments sous-jacents

Les liens avec d’autres sites Web ou les renvois à des produits, services ou publications autres que ceux de BMO Marchés des capitaux sur ce site Web ne constituent pas une adhésion à ces sites Web, produits, services ou publications par BMO Marchés des capitaux ni une approbation de ceux-ci. Les liens avec tout autre site Web sont effectués à votre seul risque.

haut

Marques de commerce appartenant à la Banque de Montréal ou à des tiers

MD «BMO» et «le médaillon contenant le M souligné» sont des marques de commerce déposées de la Banque de Montréal, utilisées sous licence.
MC «BMO Marchés des capitaux» est une marque de commerce de la Banque de Montréal, utilisée sous licence. «Halyard Capital Fund», «Des idées créatives, des solutions intégrées», «MONEGY» et «Marchés des capitaux Nesbitt Burns» sont des marques de commerce de la Corporation BMO Nesbitt Burns Limitée, utilisées sous licence.
MC Marque de commerce de Banque de Montréal.
MD Marque déposée de la Banque de Montréal aux Etats-Unis, au Canada, et ailleurs.

Toutes les autres marques de produits et de services mentionnées dans notre site Web sont les marques de commerce de leurs propriétaires respectifs. Toutes les marques de commerce de BMO Nesbitt Burns utilisées dans ce site Web sont utilisées sous licence.

haut

Copyright BMO Nesbitt Burns Inc. 2010

Nous sommes propriétaires des droits de propriété intellectuelle à l’égard du langage HTML, des textes, des images des audio-clips, des vidéo-clips, des logiciels et de tout autre contenu sous-jacents qui sont mis à votre disposition sur ce site Web (le «contenu») ou avons obtenu l’autorisation du propriétaire de ces droits de propriété intellectuelle de les utiliser sur ce site Web.

Nous vous accordons une autorisation limitée d’afficher le contenu sur votre ordinateur et d’imprimer le contenu sur votre imprimante uniquement pour vos besoins personnels et non commerciaux, à condition que vous ne modifiez pas le contenu et que vous ne supprimiez pas l’un ou l’autre des avis de propriété intellectuelle.

© 2010 BMO Nesbitt Burns Inc. Tous droits réservés.

haut

Dernière mise à jour : 12 janvier 2010
confidentialité | légal | sécurité
© 2010 BMO Capital Markets Corp.
Membre de BMO Groupe financier