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Lettres de crédit - Liste de contrôle de l'exportateur

Vous devez absolument vous assurer que les modalités de la lettre de crédit sont conformes à celles du contrat de vente. Examinez la lettre de crédit ligne par ligne. Si certains détails ne vous satisfont pas, communiquez avec l'importateur et demandez à la banque émettrice de produire un avenant à la lettre de crédit et de le transmettre à la banque notificatrice. La banque émettrice est seule habilitée à modifier la lettre de crédit, mais elle ne peut le faire qu'avec l'accord de toutes les parties.

Éléments essentiels à contrôler :

S'agit-il d'une véritable lettre de crédit, émise par une banque et authentifiée par la banque notificatrice? (Méfiez-vous des crédits commerciaux dans lesquels aucune banque n'est partie prenante.)

La lettre de crédit est-elle irrévocable ou révocable? (Sauf indication contraire, les lettres de crédit sont réputées irrévocables.)

Votre dénomination sociale et votre adresse sont-elles correctement indiquées?

Le montant du crédit est-il suffisant pour couvrir le coût des marchandises et les autres coûts à la charge de l'exportateur, conformément au contrat (coûts de transport et d'assurance, par exemple)?

Les embarquements partiels sont-ils autorisés?

Le transbordement est-il autorisé?

Le port de destination est-il correctement indiqué?

La société de transport ou le transitaire sont-ils en mesure de fournir le type de document de transport spécifié dans la lettre de crédit?

Les dates limites d'expédition et de présentation des documents vous laissent-elles suffisamment de temps pour produire (le cas échéant) et expédier les marchandises et présenter les documents à votre banque?

Quelles sont les modalités de paiement : lettre de change payable à vue ou à terme?

Serez-vous en mesure de vous procurer et de présenter les documents nécessaires?

Les marchandises sont-elles correctement décrites?

Quelles sont les conditions de livraison?

Des conditions particulières s'appliquent-elles?

Qui devra payer les frais bancaires?

De combien de jours disposez-vous, à partir de l'émission des documents de transport, pour présenter les documents requis?

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